Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VILARS D'AVIGNON
COMTAT FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3232005
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
LES VILARS D\'AVIGNON de COMTAT FRANÇOIS

Présentation de la marque LES VILARS D'AVIGNON

Déposée le 10 juin 2003 par la société COMTAT FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VILARS D'AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société COMTAT FRANÇOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 448 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François COMTAT domicilié(e) 69, Chemin Neuf,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France.

La marque LES VILARS D'AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VILARS D'AVIGNON est expirée depuis le 10 juin 2013.

COMTAT FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIPSY LA TORTUE , KHOREIA D'OR


COMTAT FRANÇOIS - France - SIREN 300448461


François COMTAT - 69, Chemin Neuf,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Organisation de remise de prix destinés à distinguer des pièces de théâtre ou de spectacles de sketchs du festival in d'Avignon.